Yves Bonduelle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bonduelle (Yves, Marie, Paul)
inspecteur général de l'équipement, secrétaire général du bureau d'enquête sur les accidents de transports terrestres. Officier du 7 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-07"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315550(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Yves Bonduelle
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 février 2008
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000825268(source JORF)
admission
27 Septembre 200727/09/2007
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-02-25"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Yves Bonduelle
président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Bonduelle (Yves)
secrétaire général du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Objet:
dans la limite de ses attributions toute décision et pièce administrative et comptable
EQUV0410328S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200425/09/2004
De: Bonduelle (Yves)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
secrétaire général du bureau enquête accidents de transport terrestre
Groupe:
Bureau enquête accidents de transport terrestre
EQUP0410070A(source BODD)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2003-07-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000431408(source JORF)
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Yves Bonduelle
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000240418(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Yves Bonduelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
JORFTEXT000000601747(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2002-05-13"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000410448(source JORF)
réintégration
26 Octobre 200226/10/2002
De: BONDUELLE (Yves)
juge d'instruction (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Yves Bonduelle
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Première juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
suppleant
EQUS9910252A(source BODD)
désignation
25 Janvier 200025/01/2000
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-05-13"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000384989(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
JORFTEXT000000748498(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Yves Bonduelle
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Bonduelle (Yves)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.